Publications
02. 09. 2024
Politique des transports en cours : session d’automne
Avec la politique des transports en cours, nous vous informons sur les objets relatifs aux transports publics traités par le Conseil national et le Conseil des États. La session d’automne 2024 des Chambres fédérales dure du 9 au 27 septembre.
21. 05. 2024
Politique des transports en cours : session d’été 2024
Avec la politique des transports en cours, nous vous informons sur les objets relatifs aux transports publics traités par le Conseil national et le Conseil des États. La session d’été 2024 des Chambres fédérales dure 27 mai au 14 juin.
18. 03. 2024
Résolutions en matière de politique des transports : session de printemps 2024
La session de printemps 2024 des Chambres fédérales s’est déroulée entre le 26 février et le 15 mars. Un résumé des principales résolutions en matière de politique des transports est présenté ci-après. La liste n’est pas exhaustive.
20. 02. 2024
Politique des transports en cours : session de printemps 2024
Avec la Politique des transports en cours, nous vous informons sur les objets relatifs aux transports publics traités par le Conseil national et le Conseil des États. La session de printemps 2024 des Chambres fédérales dure 26 février au 15 mars.
21. 02. 2023
Politique des transports en cours : session de printemps 2023
Dans notre Politique des transports en cours, nous vous informons sur les objets relatifs aux transports publics de la session de printemps 2023 des Chambres fédérales. C'est le transport de marchandises qui est au centre : la chaussée roulante doit être prolongée pour une durée limitée.
22. 11. 2022
Politique des transports en cours : Session d'hiver 2022
Dans notre Politique des transports en cours, nous vous informons sur les affaires de la session d'hiver 2022 des Chambres fédérales qui concernent les TP. Au programme figurent notamment la révision de la loi sur le transport de voyageurs (LTV) ainsi que des interventions concernant l'offre ferroviaire, le trafic marchandises et le rôle des TP dans le tourisme.
06. 09. 2022
Politique des transports en cours Session d'automne 2022
Avant le début de la session d'automne 2022, la Politique des transports en cours jette un coup d'œil sur les affaires qui concernent les transports publics. Il s'agit entre autres de la révision de la loi sur le transport de voyageurs (LTV), des bus non fossiles dans les transports publics routiers et de la politique de transfert de la Confédération.
24. 05. 2022
Politique des transports en cours Session d'été 2022
Durant la session d'été, ce sont surtout des affaires qui seront mises au point et soumises au vote final du point de vue de la politique des transports : il s'agit de la modification de la loi sur le transport de voyageurs avec l'adaptation de la procédure de commande pour le transport régional de voyageurs et du traitement du rapport sur le transfert du trafic avec différentes interventions visant à renforcer le transport ferroviaire de marchandises, également sur le territoire. En savoir plus.
21. 02. 2022
Politique des transports en cours Session de printemps 2022
Dans cette édition de la Politique des transports en cours nous vous informons sur les objets politiques suivants: Révision de la loi sur le transports de voyageurs, le débat sur le dernier sur le transfert du trafic, les dernières divergences concernant la loi sur les voies cyclables et l'amendement de la loi sur la circulation routière et un postulat qui charge le Conseil fédéral à examiner comment permettre un trafic aérien neutre en termes de CO2 d'ici 2050.